Ce troisième thème du programme de droit de première porte sur l’étude de la personne juridique.

L’élève dispose de 3 modules d’apprentissage pour chacun des deux chapitres inhérents à ce thème.

Une partie découverte , une partie Retenir , une partie de réinvestissement.

A l’issu de l’étude de ce thème,

L’élève est capable :
 d’identifier et qualifier une personne juridique ;
 de distinguer une personne physique et une personne morale ;
 d’analyser les conséquences de la personnalité juridique ;
 d’identifier les attributs d’une personne physique ou d’une personne morale ;
 d’expliquer les conséquences de l’incapacité juridique d’une personne physique ou
morale.

La résolution des litiges suppose le recours au droit. Ce recours est porté, principalement, devant une juridiction de l’État lorsque le litige ne se résout pas à l’amiable. Le service public de la justice obéit à des principes qui ont notamment pour objectif de protéger les libertés des citoyens et de préserver l’ordre public. Le procès se déroule selon une procédure en plusieurs étapes. Au cœur de toute prétention judiciaire se trouve la preuve.

Ce thème fera l’objet de l’étude de trois sous parties (chapitres)

• Le litige
• La preuve
• Le recours au juge