Fiche de révision Lorenzo élève de 1STMG
Lorenzo Figliolini
Fiche de révision (Le litige et la preuve)
Quesqu’un litige ? : Un litige est un problème entre deux ou plusieurs partie, personne physique ou morale l’une contestant aux autres l’exercice d’un droit qu’il prétende.
Quelle sont les deux parties lors d’un litige ? : les deux parties lors d’un litige se nomme le demandeur (celui qui intente l’action en justice) il devra amener la preuve, le défendeur celui qui devra se protéger.
Quesqu’une présomption : Une présomption c’est quand le défendeur dois amener la preuve au lieu du demandeur, il y a deux type de présomption.
–Présomption simple : le défendeur doit amener la preuve
–Présomption irréfragable : une preuve qui ne peux pas être contrée (exemple un écrit réaliser lors de la présence d’un notaire)
Fait Juridique : un fait juridique est quelque chose qu’ont ne peux pas prévoir et d’on l’auteur ne veux aucune conséquence juridique.
Acte Juridique : un acte juridique se fait sous la volonté de l’auteur (achat ou signature d’un contrat)
Qu’est ce qu’une preuve ? : c’est une démonstration de l’existence d’un acte ou fait juridique.
Pourquoi avons nous besoins de preuve ? : nous avons besoins de preuve pour prouver qu’ont n’a raison et de pouvoir bénéficier du droit qu’ont essaie de prouver
Preuve parfaite : une preuve parfaite est une preuve réaliser lors de la présence d’un officier de justice.
Les deux types d’écrit sont :
–Les écrits sous seing privée : écrit rédigé par les différentes parties
–Les écrits authentique (preuve parfaite) : écrit rédigé lors de l’a présence d’un officier de justice